Juridique
Cette thématique a pour objet de vous aider sur le bon fonctionnement de votre structure. Elle vous apportera divers renseignements dont vous pourriez avoir besoin, du classement des O.T. à leur gestion.
Classement OT
- Arrêté du 12 Nov. 2010
- Un nouveau classement pour les OT
- Affichage obligatoire
- Guide aide méthodologie demande de classement
Nouveau classement station classée
Les modes juridiques des OT
- Les différents modes de gestion
- Les Epic
- Tableau récapitulatif
- Avantages et inconvénients
- Les SPL
- Evolution des statuts juridiques
Gestion de l’Office de Tourisme
- Les éléments structurants d’une association
- La notion de responsabilité
- Les missions de l’OT
- Différences convention d’objectifs et statuts
- Cotisations et prestations de services
- Billetterie et immatriculation à Atout France
- Note aux loueurs de chambres d’hôtes
La loi NOTRe
Les actualités « Expertise et conseils »
- Plan d’actions 2021 : Pour un avenir meilleur 21 janvier 2021En décembre dernier, le Conseil Départemental a validé le plan d’actions prévisionnel pour l’année 2021. Pour la troisième année consécutive, Morbihan Tourisme souhaite poursuivre le déploiement de sa stratégie Marketing ...
- Equipez vous du click and collect pour 0 € avec le chèque numérique ! 15 décembre 2020Professionnels de l’hôtellerie et de la restauration, l’Etat soutient le déploiement digital de votre business avec le chèque numérique à 500 € *
* Limiter aux 120 000 premières entreprises en ...
- Le guide l’Ecolocal, pour vivre autrement le Morbihan ! 8 avril 2020L’association Clim’actions Bretagne Sud souhaite mettre en valeur les initiatives engagées par des habitants, des associations, écoles, collectivités et entreprises de notre territoire pour apporter des réponses créatives et efficaces ...
- La Vélodyssée : un film sur la plus longue véloroute française ! 20 juin 2016La Vélodyssée est une véloroute entièrement balisée de plus de 1200 kms, qui part de Roscoff jusqu’à Hendaye et qui traverse le Morbihan en longeant le canal de Nantes à ...
- DUNES SAUVAGES de Gâvres à Quiberon deviennent le 18ème Grand Site de France 9 janvier 2019François de RUGY, ministre de la Transition Ecologique et Solidaire a décidé le 24 décembre 2018, d’attribuer le label Grand Site de France au Syndicat mixte du Grand Site Gâvres-Quiberon.
Les ...
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