Juridique
Cette thématique a pour objet de vous aider sur le bon fonctionnement de votre structure. Elle vous apportera divers renseignements dont vous pourriez avoir besoin, du classement des O.T. à leur gestion.
Classement OT
- Arrêté du 12 Nov. 2010
- Un nouveau classement pour les OT
- Affichage obligatoire
- Guide aide méthodologie demande de classement
Nouveau classement station classée
Les modes juridiques des OT
- Les différents modes de gestion
- Les Epic
- Tableau récapitulatif
- Avantages et inconvénients
- Les SPL
- Evolution des statuts juridiques
Gestion de l’Office de Tourisme
- Les éléments structurants d’une association
- La notion de responsabilité
- Les missions de l’OT
- Différences convention d’objectifs et statuts
- Cotisations et prestations de services
- Billetterie et immatriculation à Atout France
- Note aux loueurs de chambres d’hôtes
La loi NOTRe
Les actualités « Expertise et conseils »
- AQTA : un schéma de développement touristique à l’unanimité ! 21 septembre 2018
Le conseil communautaire d’Auray Quiberon Terre Atlantique s’est réuni le 13 juillet dernier.
A l’ordre du jour, le vote du schéma de développement touristique qu’AQTA avait confié au CDT un an ... - Green Morbihan, lancement réussi de la Marque ! 31 janvier 2018
Jeudi 11 janvier, plus de 80 professionnels privés et institutionnels ont répondu à l’appel de l’association Morbihan Tourisme Responsable et du Comité Départemental du Tourisme pour assister à la réunion ... - A partir de 15 000€, un loueur est un professionnel ! 8 novembre 2016A partir de 15 000€, un loueur est un professionnel !
- Aides aux entreprises et protocole sanitaire : pour y voir clair 23 juin 2020
La Région Bretagne a mis en place une plateforme recensant toutes les informations utiles aux entreprises du tourisme pour gérer la crise de la Covid.
Vous y retrouverez les détails des ... - Le palmarès des villes et villages fleuris 2019 18 décembre 2019
C’est dans la bibliothèque du Conseil départemental, devant 120 invités que les communes morbihannaises qui ont œuvré pour l’amélioration de leur cadre de vie ont été honorées, jeudi 5 décembre.
Ce ...
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