Juridique
Cette thématique a pour objet de vous aider sur le bon fonctionnement de votre structure. Elle vous apportera divers renseignements dont vous pourriez avoir besoin, du classement des O.T. à leur gestion.
Classement OT
- Arrêté du 12 Nov. 2010
- Un nouveau classement pour les OT
- Affichage obligatoire
- Guide aide méthodologie demande de classement
Nouveau classement station classée
Les modes juridiques des OT
- Les différents modes de gestion
- Les Epic
- Tableau récapitulatif
- Avantages et inconvénients
- Les SPL
- Evolution des statuts juridiques
Gestion de l’Office de Tourisme
- Les éléments structurants d’une association
- La notion de responsabilité
- Les missions de l’OT
- Différences convention d’objectifs et statuts
- Cotisations et prestations de services
- Billetterie et immatriculation à Atout France
- Note aux loueurs de chambres d’hôtes
La loi NOTRe
Les actualités « Expertise et conseils »
- AQTA : un schéma de développement touristique à l’unanimité ! 21 septembre 2018
Le conseil communautaire d’Auray Quiberon Terre Atlantique s’est réuni le 13 juillet dernier.
A l’ordre du jour, le vote du schéma de développement touristique qu’AQTA avait confié au CDT un an ... - L’Aéroport de Lorient Bretagne Sud, un outil au service de la performance économique et de l’attractivité du territoire 13 février 2020
Situé en bordure de la voie express RN165, à 15 minutes du centre-ville de Lorient, à 20 minutes en voiture de Quimperlé et 45 de Vannes, l’Aéroport de Lorient Bretagne ... - Tébésud propose une offre solidaire de reprise d’activité… 20 juillet 2020
Mise à jour : L’offre n’est plus valable actuellement
Tébésud, la télévision locale du Morbihan affiliée au groupe Télégramme, propose une offre solidaire de reprise d’activité : 1 semaine de diffusion, 50 ... - Missiriac sera à l’honneur sur France 5 ! 13 septembre 2017
C’est en décembre, dans l’émission « 100 lieux à découvrir », sur France 5, que la petite commune de Missiriac sera mise à l’honneur, dans un reportage de 58 mn. La raison ? ... - Green Morbihan, la démarche s’organise ! 17 avril 2018
Après la réunion du 11 janvier à Carnac qui avait réuni près de 80 participants, les travaux de Green Morbihan se sont poursuivis.
L’organisation du partenariat avec Morbihan Tourisme Responsable a ...
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